Avis juridique

Droits de propriété intellectuelle www.lasventastour.com

SIMÓN CASAS PRODUCTION SAS, NAUTALIA VIAJES SL, TOROSHOPPING, S.L. U.T.E. est le titulaire de tous les droits d’auteur, propriété intellectuelle, droits d’auteur, « savoir-faire » et de nombreux autres droits liés au contenu du site Web www.lasventastour.com et des services qui y sont proposés, ainsi qu’aux programmes nécessaires pour: sa mise en œuvre et les informations connexes. La reproduction, la publication et / ou l’utilisation non strictement privée du contenu, total ou partiel, du site Web www.lasventastour.com sans autorisation écrite préalable n’est pas autorisée.

Propriété intellectuelle du logiciel

L’utilisateur doit respecter les programmes tiers mis à sa disposition par SIMÓN CASAS PRODUCTION SAS, NAUTALIA VIAJES SL, TOROSHOPPING, S.L. États-Unis, même s’ils sont gratuits et / ou accessibles au public.

SIMÓN CASAS PRODUCTION SAS, NAUTALIA VIAJES SL, TOROSHOPPING, S.L. U.T.E. vous possédez les droits d’exploitation et de propriété intellectuelle nécessaires du logiciel.

L’utilisateur n’acquiert aucun droit ni licence pour le service contracté, sur le logiciel nécessaire à la fourniture du service, ni sur les informations techniques permettant de surveiller le service, à l’exception des droits et licences nécessaires à l’exécution des services contractés et seulement pendant leur durée. Pour toute action dépassant l’exécution du contrat, l’utilisateur devra obtenir une autorisation écrite de SIMÓN CASAS PRODUCTION SAS, NAUTALIA VIAJES SL, TOROSHOPPING, S.L. Aux États-Unis, il est interdit à l’utilisateur d’accéder, de modifier, d’afficher la configuration, la structure et les fichiers des serveurs appartenant à SIMÓN CASAS PRODUCTION SAS, NAUTALIA VIAJES SL, TOROSHOPPING, S.L. U.T.E., assumant la responsabilité civile et pénale de tout incident susceptible de se produire dans les serveurs et les systèmes de sécurité résultant directement d’une action négligente ou malveillante de leur part.

Propriété intellectuelle du contenu hébergé

L’utilisation contraire à la législation sur la propriété intellectuelle des services fournis par SIMON CASAS PRODUCTION SAS, NAUTALIA VIAJES SL, TOROSHOPPING, S.L. U.T.E. et en particulier de:

L’utilisation qui est contraire aux lois espagnoles ou qui enfreint les droits des tiers.

La publication ou la transmission de tout contenu qui, selon SIMÓN CASAS PRODUCTION SAS, NAUTALIA VIAJES SL, TOROSHOPPING, S.L. U.T.E. est violent, obscène, abusif, illégal, racial, xénophobe ou diffamatoire.

Les fissures, les numéros de série des programmes ou tout autre contenu violant les droits de propriété intellectuelle de tiers.

La collecte et / ou l’utilisation de données à caractère personnel d’autres utilisateurs sans leur consentement explicite ou en violation des dispositions du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 concernant la protection des personnes en ce qui concerne le traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données.

Utilisation du serveur de messagerie du domaine et des adresses électroniques pour l’envoi de courrier de masse indésirable.

Attention au client

LE TOUR DES VENTES
Arènes de Las Ventas
C / Alcala, 237
28028 Madrid
Espagne

Tel: +34 687 739 032

Email: info@lasventastour.com